BONDOUFLE AMICAL CLUB - CYCLO - VTT

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Règlements

Statuts

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La section cyclotourisme est régie par des textes.
Ceux-ci sont les statuts et le règlement intérieur du Bondoufle Amical Club. 

II a été fondé entre les adhérents, aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « BONDOUFLE AMICAL CLUB » (en abrégé B.A.C.) déclarée à la préfecture de l’Essonne sous le numéro 3, le 4 mars 1964 (j-o du 24/4/65).

Consulter l'intégralité du document en cliquant sur l'image. 

Règlement Intérieur

miniature_documentComplémentaire des statuts du club, le règlement intérieur précise les règles et les conseils pour permettre aux responsables de sections de mieux assumer leurs tâches.
Il constitue une aide au fonctionnement de l’association et au 
renforcement de son unité.
Le règlement intérieur du club peut être complété par des articles propres à chacune des sections .
Le Conseil d’Administration est habilité à apporter à tout moment des modifications au présent règlement intérieur.
L’Assemblée Générale qui suit doit ratifier ces modifications.

Consulter l'intégralité du document en cliquant sur l'image. 

Les mentions légales

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logo_cnil Ce site Internet a été enregistré le 17 janvier 2013 auprès de la CNIL Sous le N° : 1645666
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Pour exercer ce droit il suffit de le faire par courrier adressé au Bondoufle Amical Club - Section Cyclotourisme - 1 Place du maitre à danser - 91080 COURCOURONNES
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miniature_document Nous vous invitons à lire les conditions générales d'utilisation.
miniature_documentPublication au JORF du 7 janvier 1978
Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 - version consolidée au 7 août 2004 - version JO initiale
Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
 
 

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